mentions

Mentions légales

Le site L’Echo du Solaire est édité par : FASSOT FREDERIC EI

Entreprise individuelle de Frédéric Fassot, dont le siège social est établi 19 rue Brézin 75014 Paris immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Siren: 443 640 701 – Siret: 443 616 362 00044 – APE: 5814Z. Mail: contact[@]lechodusolaire.fr

Directeur de la publication : Frédéric Fassot

Le site lechodusolaire.fr est hébergé par: WP SERVEUR SAS, société de droit français  élisant domicile 20 RUE ALBERT EINSTEIN 77420 CHAMPS-SUR-MARNE, inscrite au RCS sous le numéro 80884047400031, n° de TVA FR86808840474.

Droit d’auteur & propriété intellectuelle: La présentation, les textes et chacun des éléments, y compris marques, logos et noms de domaine sur le site www.lechodusolaire.fr appartiennent à FASSOT FREDERIC EI et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Vie privée

Ce site internet possède un système de statistiques (analytics) qui permet de savoir quel mot-clé vous avez tapé pour arriver ici, ou bien de quel site vous venez. Le site L’Echo du Solaire contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites et la navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

• Sous Internet Explorer : onglet outils / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
• Sous Google Chrome : clé à molette en haut à droite / options / options avancées / paramètres de contenu / autoriser le stockage des données locales.
• Sous Firefox : onglet outils / vie privée / accepter les cookies. Cliquer sur Ok.

Dispositions juridictionnelles: Le site et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Affiliation

L’Echo du Solaire présente certains produits d’affiliation dans ses articles, pages ou sidebars. Ces produits permettent de générer des revenus supplémentaires pour la gestion de ce site, le fait de cliquer sur ces liens ne vous pénalise pas et ne présente aucun surcoût. Les liens affiliés présents sur ce site ne sont ni masqués, ni cloakés.

Le principe de l’affiliation : L’affiliation est un partenariat entre un éditeur de site et un site commercial cherchant à développer ses ventes en ligne ou capter un nombre de demandes de devis plus important. Le site commercial, alors nommé « affilieur » propose un programme d’affiliation au site souhaitant revendre son trafic, alors nommé « affilié ».

Copyright

Aucun élément composant le site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de L’Echo du Solaire et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

FASSOT FREDERIC EI se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Sont autorisés sans autorisation expresse, la copie sur un site web ou blog, du titre et des 500 premiers caractères des articles à condition que la copie soit accompagnée sur la même page de l’article de la mention « Source » suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur le site de L’Echo du Solaire.

Pour rappel: Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.